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A ce titre, toute commande passée par une personne (ci-après le "Client") sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des CGV. Les CGV applicables au contrat de vente entre M.Nogala et le Client sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par le Client. Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.

Monsieur Nogala Mickaël se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier les CGV à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à ces adaptations ou modifications.

Les CGV sont soumises au droit français (hors la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises). En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le Règlement (UE) N°524/2103 nommé ODR (One Line Dispute Resolution) est une procédure extrajudiciaire indépendante, impartiale, transparente, efficasse, rapide et equitable pour le règlement des différends découlant de la vente en ligne de biens ou de services entre les différents pays de l'UE : http://ec.europa.eu/consumers/odr (la plate-forme de règlement en ligne des litiges).  

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